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[Baasmanie] Cour Suprême de Justice
Publié : jeu. 28 févr. 2019 11:00
par Union de Baasmanie
Cour Suprême de Justice
UNION DE BAASMANIE
Code : Tout sélectionner
[centrer][imgdim=15]https://nations.fr/_images/blasons/pays/baasmanie.png[/imgdim]
[/centrer]
[quote][centrer][b][size=170][color=#3B5D25]ARRÊTÉ[/color]
[color=#BC002D]Relatif à <Sujet de la loi>[/color][/size]
[size=80][color=gray]_________________________[/color][/size][/b][/centrer]
[justifier][b]Article 1.[/b]
<texte>
[b]Article 2.[/b]
<texte>
[b]Article 3.[/b]
<texte>
[/justifier]
[droite][b]Promulgué le <Date au format Jour.Mois.Année>[/b]
Par la Cour Suprême de Justice de Baasmanie[/droite]
[/quote]
Re: [Baasmanie] Cour Suprême de Justice
Publié : jeu. 11 août 2022 05:11
par Union de Baasmanie
ARRÊTÉ
Relatif à l'élection présidentielle de 204
_________________________
Article 1.
La Cour Suprême de Justice a validé les candidatures suivantes pour l'élection présidentielle d'août 204 :
- Nader Aswad (Parti National Eibadique - PNE)
- Karim Ismail (Parti Socialiste Agrariste - PSA)
- Kasiya Antoun (Parti Libéral Démocratique - PLD)
Article 2.
Les résultats du premier tour de l'élection présidentielle tenu le 3 août 204 constatés par la Cour Suprême de Justice sont les suivants :
- Karim Ismail (PSA) : 42,56%
- Nader Aswad (PNE) : 39,56%
- Kasiya Antoun (PLD) : 17,88%
Les candidats Karim Ismail (PSA) et Nader Aswad (PNE) sont en ballotage pour le second tour.
Article 3.
Les résultats du second tour de l'élection présidentielle tenu le 10 août 204 constatés par la Cour Suprême de Justice sont les suivants :
- Karim Ismail (PSA) : 58,12%
- Nader Aswad (PNE) : 41,88%
Article 4.
Karim Ismail est élu Président de l'Union de Baasmanie. Son mandat commencera après sa prestation de serment devant le Président de la Cour Suprême le lendemain de l'élection.
Promulgué le 11 août 204
Par la Cour Suprême de Justice de Baasmanie