BLOC DE DÉCRET
Lutte contre l'idéologie communiste et apparentés
EXPOSÉ DES MOTIFS
Par le présent bloc de décret, le gouvernement entends, faire suite à la volonté du parlement exprimé par la loi relative à l’encadrement des dérives communistes du 2 janvier 209. Ainsi dans ce même but, le gouvernement prend plusieurs décrets, ensembles et cohérents, dans le but de lutter contre le communisme et les groupuscules apparentés. Les présents décrets auront pour but de réagir aux sanctions posées par l’Asnaywana du sud et de lutter contre la montée du terrorisme dans la nation Tawkirinaise afin de protéger la population. Ces décrets font suite au communiqué de l’Asnaywana et aux preuves concrète, d’après les services de renseignement, d’un dangers imminent dont les groupuscules communistes sont à l’origine.
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Decret N°20901
Relatif aux relations avec l’Asnaywana du sud.
Article 1.
L’ Asnaywana du sud, gangrené par le communisme, est considéré comme État potentiellement dangereux.
Article 2.
Toutes les relations diplomatiques sont interrompue avec l’Asnaywana du sud.
Article 3.
Toutes relations commerciales sont interrompue avec l’Asnaywana du sud.
Toute chose provenant de l’Asnaywana du sud, sera intercepté et détruit a son entrée sur le territoire.
Article 4.
Ne peuvent entrer sur le territoire de la nation toutes personnes provenant de l’Asnaywana du sud.
Toutes personnes entrant sur le sol de la nation, par une frontière autre que celle de l’Asnaywana du sud, en provenance de l’Asnaywana du sud est considéré comme potentielle terroriste ou espion, sera arrêté à la frontière, subira un interrogatoire et pourra être poursuivit.
Article 5.
Aucun Tawkirinais n’a l’autorisation de séjourner en Asnaywana du sud. Seuls quelques exceptions sont autorisées tel que des journaliste. L’autorisation se fait au cas par cas après une étude de dossier.
Article 6.
Un registre de personne a surveillé est mis en place pour tout tawkirinias ayant séjourné en Asnaywana à partir du 1er juillet 208.
Ces personnes pourront être interrogé, dans le plus grand respect et selon une méthode réservé aux citoyens tawkirinais.
À la suite de l’interrogatoire, un verdict est rendue. Le citoyen tawkirinais peut être supprimé du registre, conservé dans le registre, ou déplacé dans le registre des potentielles terroriste.
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Decret N°20902.
Relatif à la dissolution de parti et groupuscule communistes
Article 1.
Le gouvernement prononce la dissolution du parti politique « Union syndicale ».
Les membre de ce parti seront interrogé et pourront être relaxe, déplacé sur le registre de surveillance ou déplacé sur le registre de potentiels terroristes.
Les membres de ce parti se réunissant dans le but d’engager la continuité de ce parti illicite seront arrêté et juger. Ils risque la détention criminelle a perpétuité pour organisation terroriste.
Article 2.
Le gouvernement prononce la dissolution du groupuscule « Les partisans de l’Union Syndicale ».
Les membre seront interrogés et pourront être relaxé, déplacé sur le registre de surveillance ou déplacé sur le registre de potentiels terroristes.
Les membres se réunissant dans le but d’engager la continuité de ce groupe illicite seront arrêté et juger. Ils risque la détention criminelle a perpétuité pour organisation terroriste.
Article 3.
Toute personne en relation avec un membre du groupuscule illicite « Prolétaire tawkirinais » doivent impérativement déclarer ces personnes au sein des autorités adéquates.
Toute personne en relation avec un membre de ce groupuscule illicite n’ayant pas déclaré le membre pourra être poursuivit pour complicité au terrorisme et pourra être condamné à 15 ans de réclusion criminelle.
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Decret N°20903
Relatif à la mise en oeuvre de moyens de lutte contre le communisme.
Article 1.
Toute personnes reconnu coupable de terrorisme communiste sera condamné à la réclusion criminelle à perpétuité.
Article 2.
Un stage de désendoctrinement sera soumit aux reconnu coupable de terrorisme communiste.
Article 3.
Toute personne étant dans le registre des potentiels terroristes communistes sera intensément surveillée.
Article 4.
Des stages de sensibilisation intense au communisme sont organisé auprès de l’armée.
Des stages de sensibilisation au communisme sont organisés dans les écoles primaires et secondaires, chaque années.
Article 5.
Nul n’a le droit d’émettre un opinion favorable envers le communisme et pourra être poursuivit pour propagande du communisme et punit de 4 ans d’emprisonnement et devra suivre en parallèle un stage de désendoctrinement.
Le 15 janvier 209
Par Alqaraf Alkabir al-Brouk
Premier ministre du Tawkirina
