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[Gran Lusitania] Tribunal Suprême Confédéral

Publié : jeu. 28 févr. 2019 11:00
par République confédérative de Gran Lusitania
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Tribunal Suprême Confédéral
RÉPUBLIQUE CONFÉDÉRATIVE DE GRAN LUSITANIA


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[centrer][imgdim=15]https://nations.fr/_images/blasons/pays/granlusitania.png[/imgdim]
[/centrer]
[quote][centrer][b][size=170][color=#007519]ARRÊTÉ[/color]
[color=#2400A0]Relatif à <Sujet de l'arrêté>[/color][/size]

[size=80][color=gray]_________________________[/color][/size][/b][/centrer]

[justifier][b]Article 1.[/b]
<texte>

[b]Article 2.[/b]
<texte>

[b]Article 3.[/b]
<texte>

[/justifier]

[droite][b]Promulgué le <Date au format Jour.Mois.Année>[/b]
Par le Tribunal Suprême Confédéral de Gran Lusitania[/droite]
[/quote]

Re: [Gran Lusitania] Tribunal Suprême Confédéral

Publié : mer. 1 sept. 2021 18:00
par République confédérative de Gran Lusitania
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ARRÊTÉ
Relatif à la proclamation des résultats de l'élection du Président de la Confédération


_________________________

Article 1.
Les résultats de la participation au premier tour de l'élection du Président de la République confédérative du 13 février 193 sont les suivants :
Électeurs inscrits : 73 653 147
Votants : 53 525 374
Bulletins blancs : 1 553 468
Suffrages exprimés : 51 971 906
Majorité absolue : 25 985 954

Article 2.
Les résultats confirmés et validés au premier tour de l'élection du Président de la République confédérative du 13 février 193 sont les suivants :
Monsieur Enrique Mataró (Aliança Progressista) : 26 401 728
Monsieur Francisco Ferreira (Partido da República) : 19 853 268
Madame Amélia Santos (Partido Social Liberal) : 2 598 595
Monsieur Afonso Pereira (Partido Social Cristão) : 1 819 016
Monsieur Santiago Silva (Partido Comunista) : 1 039 438
Monsieur Rodrigo Rodrigues (Democratas) : 259 861

Article 3.
Monsieur Enrique Mataró a recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés requise pour être proclamé élu.

Article 4.
Monsieur Enrique Mataró est élu Président de la République confédérative de Gran Lusitania.
Il prendra ses fonctions à compter de la fin de son premier mandat, laquelle, en vertu de la Constitution, aura lieu, au plus tard, le 12 mars 193 à 12 heures.
Les résultats de l'élection seront publiés au Diário Oficial.

Promulgué le 14 février 193
Par le Tribunal Suprême Confédéral de Gran Lusitania


Re: [Gran Lusitania] Tribunal Suprême Confédéral

Publié : mer. 13 avr. 2022 12:14
par République confédérative de Gran Lusitania
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ARRÊTÉ
Relatif à la proclamation des résultats de l'élection du Président de la Confédération


_________________________

Article 1.
Les résultats de la participation au premier tour de l'élection du Président de la République confédérative du 13 février 200 sont les suivants :
Électeurs inscrits : 77 335 804
Votants : 52 665 683
Bulletins blancs : 1 632 636
Suffrages exprimés : 51 033 047
Majorité absolue : 25 516 523

Article 2.
Les résultats confirmés et validés au premier tour de l'élection du Président de la République confédérative du 13 février 200 sont les suivants :
Monsieur Enrique Mataró (Aliança Progressista) : 22 250 408
Monsieur Rafael Pereira (Partido da República) : 20 107 020
Madame Manuela Costa Correia (Democratas) : 3 572 313
Madame Amélia Santos (Partido Social Liberal) : 1 990 289
Monsieur Santiago Silva (Partido Comunista) : 1 735 124
Monsieur Felipe Ferreira (Partido Social Cristão) : 1 377 892

Article 3.
Messieurs Enrique Mataró et Rafael Pereira sont les deux candidats arrivés en tête du premier tour.

Article 4.
Conformément à la Constitution, Messieurs Enrique Mataró et Rafael Pereira seront candidats le 27 février pour le second tour de l'élection présidentielle.
Les résultats de l'élection seront publiés au Diário Oficial.

Promulgué le 14 février 200
Par le Tribunal Suprême Confédéral de Gran Lusitania


Re: [Gran Lusitania] Tribunal Suprême Confédéral

Publié : mer. 27 avr. 2022 12:37
par République confédérative de Gran Lusitania
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ARRÊTÉ
Relatif à la proclamation des résultats de l'élection du Président de la Confédération


_________________________

Article 1.
Les résultats de la participation au second tour de l'élection du Président de la République confédérative du 27 février 200 sont les suivants :
Électeurs inscrits : 75 789 088
Votants : 50 475 533
Bulletins blancs : 1 665 693
Suffrages exprimés : 48 809 840
Majorité absolue : 24 404 920

Article 2.
Les résultats confirmés et validés au second tour de l'élection du Président de la République confédérative du 27 février 200 sont les suivants :
Monsieur Enrique Mataró (Aliança Progressista) : 25 268 854
Monsieur Rafael Pereira (Partido da República) : 23 540 986

Article 3.
Monsieur Enrique Mataró a recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés requise pour être proclamé élu.

Article 4.
Monsieur Enrique Mataró est élu Président de la République confédérative de Gran Lusitania.
Il prendra ses fonctions à compter de la fin de son premier mandat, laquelle, en vertu de la Constitution, aura lieu, au plus tard, le 12 mars 200 à 12 heures.
Les résultats de l'élection seront publiés au Diário Oficial.

Promulgué le 28 février 200
Par le Tribunal Suprême Confédéral de Gran Lusitania